« Assurer un développement responsable des actifs numériques », voilà l’intitulé du premier décret signé par Joe Biden le 9 mars sur les cryptomonnaies et une éventuelle monnaie numérique de banque centrale (MNBC) américaine. Bien accueilli par le secteur, il vise à entamer la réflexion sur sa régulation future.

Coordonner le travail des agences américaines

Oui, les autorités américaines travaillent depuis plusieurs années sur les cryptomonnaies et leur régulation. Cependant, c’est la première fois que la Maison-Blanche intervient directement sur le secteur. Le texte accompagnant le décret le justifie par l’importance prise par les actifs numériques, 3 000 milliards de dollars de capitalisations boursières, 40 millions d’Américains ayant manipulé des cryptomonnaies au cours de leur vie et plus de 100 pays en train d’explorer la possibilité de créer une MNBC.

La Maison-Blanche explique, « L'essor des actifs numériques crée une opportunité de renforcer le leadership américain dans le système financier mondial et à la frontière technologique, mais a également des implications substantielles pour la protection des consommateurs, la stabilité financière, la sécurité nationale et le risque climatique ».

Concrètement, ce décret demande un rapport aux différentes agences américaines sur les cryptomonnaies. C’était l’une des demandes de ces dernières, coordonner leurs travaux sur le sujet. Elles ont désormais 180 jours pour proposer des pistes pour l’évolution de la législation américaine dans ce domaine.

Ces travaux vont se concentrer autour de six axes intéressants la Maison-Blanche : la protection des consommateurs, des investisseurs, la stabilité financière, le financement illicite, la domination américaine sur le système financier, l’inclusion financière et l’innovation.

En parallèle, la Maison-Blanche estime urgent d’explorer la possibilité d’une MNBC américaine, « si son émission est jugée d’intérêt national ». La Réserve fédérale a commencé à étudier la question et va inclure cette question au sein du rapport exigé par Joe Biden.

De son côté, le département de la justice sera chargé d’une communication spécifique sur le sujet. Le procureur général des États-Unis et ses équipes devront évaluer si une nouvelle législation s’impose et, le cas échéant, en préparer les contours.

Les promoteurs des cryptomonnaies en fête, les détracteurs moroses

Les défenseurs des cryptomonnaies ont bien accueilli ce texte, le cours du Bitcoin s’en est ressenti lorsque le décret a fuité dans la nuit du 8 au 9 mars. Le secteur a apprécié qu’il soit fait mention des aspects positifs des cryptomonnaies, notamment l’inclusion financière et l’innovation.

Dans la nuit du 8 au 9 mars la publication imminente du décret de Joe Biden a été révélée. Crédit : Google

Faryar Shizad, responsable des affaires publiques de Coinbase, la plus grande bourse américaine de cryptomonnaie, s’est félicitée sur Twitter que « La Maison-Blanche semble comprendre et embrasser le potentiel de transformation de la technologie des actifs numériques et l'importance de maintenir le leadership américain ». Il s’est dit impatient de continuer de travailler avec les régulateurs et législateurs.

Autre avantage et non des moindres, le décret n’implique pas l’adoption de réglementation à long terme. Les professionnels des cryptomonnaies ont mené une intense campagne de lobbying en 2021 pour défendre leur activité. Selon un rapport de Public Citizen, relayé par le Wall Street Journal, les dépenses en lobbying sur les cryptomonnaies sont passées de 2,2 millions de dollars en 2018 à 9 millions en 2021. Le nombre de lobbyistes a presque triplé.

Les opposants aux cryptomonnaies, tout du moins partisans d’une réglementation stricte sur le sujet peuvent être déçus. Joe Biden semble avoir pris le parti de la prudence et de la modération. La mise en place d’un cadre législatif spécifique pourrait prendre encore des années.