C’est une période bien sombre pour le monde des crypto-monnaies. Un jour après avoir assigné Binance en justice, la Securities and Exchange Commission (SEC) a déposé une nouvelle plainte, cette fois-ci contre Coinbase. Le gendarme boursier accuse la première plateforme d’échanges de crypto-monnaies des États-Unis d’avoir violé les règles américaines en matière de valeurs mobilières.
Coinbase, nouvelle cible de la SEC
Dans son rapport de plus de cent pages (pdf), la SEC fait plusieurs reproches à Coinbase. Le premier est de ne pas s’être enregistré auprès des autorités américaines comme courtier, bourse nationale de valeurs mobilières et chambre de compensation. Le régulateur affirme toutefois qu’il s’agit de trois activités exercées par la plateforme. Ce sont les mêmes faits qui ont été reprochés à Binance un jour plus tôt. « Ces plateformes d’échanges, qui se qualifient elles-mêmes de bourses, mélangent un certain nombre de fonctions », a expliqué Gary Gensler, président de la SEC, à CNBC. « Nous ne voyons pas la Bourse de New York gérer un fonds spéculatif », a-t-il ajouté.
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La plainte indique également que Coinbase n’a jamais enregistré son programme de staking en tant que service. Ouvert fin 2019, il permet de participer au mécanisme de consensus de plusieurs blockchains afin de recevoir des récompenses. Pour la SEC, ce manque de transparence prive les investisseurs de protections majeures, comme des inspections du gendarme de la Bourse ou des garanties contre les conflits d’intérêts.
Par ailleurs, l’organisme estime que treize crypto-actifs disponibles pour le trading sur Coinbase sont des valeurs mobilières, mais n’étaient pas vendus comme tels. Solana (SOL), Polygon (MATIC) et The Sandbox (SAND) sont quelques-uns des titres évoqués dans la plainte.
En parallèle, la Commission des valeurs mobilières de l’Alabama (ASC) a émis un ordre de justification à l’encontre de Coinbase. Il découle d’une force d’intervention d’un groupe de travail de régulateurs de dix États américains. Via cette ordonnance, il est demandé à la reine des crypto-monnaies de démontrer pourquoi elle ne devrait pas être contrainte de cesser la vente de valeurs mobilières non enregistrées en Alabama. L’entreprise a 28 jours pour répondre.
Coinbase contre-attaque
Coinbase n’a pas tardé à riposter contre le gendarme financier américain. « La stratégie de la SEC de s’appuyer sur une approche uniquement répressive en l’absence de règles claires pour l’industrie des actifs numériques a un effet négatif sur la compétitivité économique des États-Unis et des sociétés comme Coinbase, qui ont fait la preuve de leur engagement en matière de conformité », a commenté le responsable juridique de Coinbase, Paul Grewal.
Ce dernier a mis l’accent sur la nécessité d’une législation permettant de définir des règles de conduite plus justes, déployées de manière transparente et appliquées équitablement, sans passer par la voie judiciaire. « Dans cette attente, nous continuerons à opérer de la même façon », a-t-il conclu.
Earlier tonight the Third Circuit issued a short order in Coinbase’s mandamus action today. The court noted the SEC’s suit against us this morning and asked the SEC whether that means the SEC has decided to deny our pending petition for rulemaking. The SEC has 7 days to respond. pic.twitter.com/8QXXoHJ07Z
— paulgrewal.eth (@iampaulgrewal) June 7, 2023
Sur Twitter, Paul Grewal a également tenu à rafraîchir la mémoire des autorités américaines. En juillet dernier, Coinbase a lancé une pétition pour l’élaboration de règles concernant l’industrie des crypto-actifs par la SEC. La requête est toutefois restée sans réponse. Contre toute attente, la Cour d’appel des États-Unis pour le 3e circuit, qui couvre le Delaware, la Pennsylvanie et le New Jersey, vient d’ordonner à la SEC de répondre à la demande de Coinbase. L’organisme a jusqu’au 14 juin pour se prononcer. Cette croisade juridique ne fait donc que commencer.
