Arm et Qualcomm se déchirent devant la justice

Qualcomm a beau être l’un des plus importants clients d’Arm, cela n’a pas empêché ce dernier de l’attaquer en justice. Le concepteur de puce britannique a estimé dans une plainte, fin août, devant un tribunal du Delaware être victime d’une rupture de contrat et d’une violation de marque commerciale. Qualcomm balaie ces accusations dans une réponse déposée le 26 octobre.

Qualcomm souhaite clôturer l’affaire qui l’oppose à Arm au plus vite. Selon l’entreprise américaine Arm espère, par cette procédure, simplement « contraindre Qualcomm à renégocier les conditions financières des accords de licence de longue date entre les parties, en utilisant cette action en justice sans fondement comme levier ».

Qualcomm et Arm se disputent autour d’une licence de Nuvia

L’affaire est née du rachat par Qualcomm de la startup Nuvia en 2021, pour 1,4 milliard de dollars. Cette société conçoit une puce basée sur la technologie d’Arm pour les centres de données et éventuellement les voitures ou ordinateurs portables. Pour l’entreprise américaine, cela signifie être moins dépendant de son marché classique, celui des smartphones.

Qualcomm disposant déjà de la licence utilisée par Nuvia n’a pas souhaité payer deux fois pour la même technologie. Malgré des mois de négociation, Arm a tout de même décidé de s’en prendre au plus gros vendeur de puces basées sur ses technologies. Le concepteur britannique estime que sa technologie n’était pas transférable. Un porte-parole a expliqué à Bloomberg, « La plainte d’Arm contre Qualcomm vise à protéger l’écosystème d’Arm et les partenaires qui s’appuient sur notre propriété intellectuelle et nos conceptions innovantes ».

Un argument qui ne tient pas selon la défense de Qualcomm, « l’idée qu’Arm a le droit de contrôler une technologie qui ne lui appartient pas et, pire encore, de demander aux défendeurs de détruire leurs innovations et leurs inventions à moins qu’ils ne versent une somme d’argent substantielle à Arm, va à l’encontre des normes habituelles en matière de propriété de la technologie, ainsi que des droits de NUVIA et de Qualcomm en vertu de leurs accords avec Arm ».