Meta visée par une vaste plainte pour violation de droits d’auteur

Meta est visée par une plainte de la part d’Epidemic Sound, une entreprise fournissant de la musique libre de droits aux créateurs de contenu. Cette dernière assure que 94 % de sa musique est hébergée de manière illégale par Meta et diffusée sur Facebook et Instagram.

Meta utiliserait les morceaux d’Epidemic Sound sans dépenser un centime

Originaire de Suède, Epidemic Sound propose une bibliothèque de plus de 35 000 morceaux et de 90 000 effets sonores. Pour y avoir accès, les créateurs doivent payer un abonnement de 9 euros par mois et diffuser les différents sons sur plusieurs plateformes à l’instar de YouTube, de Twitch, d’Instagram, de Facebook ou encore de TikTok. Pour ce qui est de l’usage commercial des morceaux licenciés par Epidemic Sound, il faut débourser légèrement plus.

D’après l’entreprise, Meta exploite les morceaux détenus par Epidemic Sound sans aucune licence et donc, sans dépenser le moindre argent, et les met à disposition des créateurs sur Instagram et Facebook comme s’ils lui appartenaient. Comme l’explique TorrentFreak, « les licences d’Epidemic permettent à ses licenciés (abonnés) d’incorporer les titres d’Epidemic dans leur propre contenu, mais aucune autorisation n’est donnée pour accorder une licence, une sous-licence, une distribution ou toute autre autorisation d’utilisation du contenu d’Epidemic à des tiers. Si des tiers, comme Meta, veulent utiliser directement le contenu d’Epidemic, ils doivent obtenir leur propre licence aux conditions correctes ».

Dans la plainte de l’entreprise suédoise, déposée devant un tribunal de district dans l’État de la Californie, Epidemic Sound déclare : « Cette action vise à mettre fin au vol de la musique créée par des centaines de musiciens, auteurs-compositeurs, producteurs et chanteurs, vol commis sciemment, intentionnellement et effrontément par Meta sur ses plates-formes de médias sociaux Facebook et Instagram sur une base quotidienne ».

Les fonctionnalités comme Reels encourage les infractions aux droits d’auteur

Toujours selon Epidemic Sound, environ 50 000 vidéos et 30 000 nouveaux téléchargements contenant la musique d’Epidemic sont postés sur Facebook et Instagram respectivement chaque jour, et près de 94 % du contenu utilisant la musique d’Epidemic sur les plateformes de Meta est sans licence. Par ailleurs, l’entreprise assure que Meta a créé une bibliothèque de musique curatée qu’elle stocke et organise par genre et qu’elle la met à la disposition des utilisateurs de Facebook et d’Instagram, non seulement pour le téléchargement et le streaming, mais aussi pour être utilisée dans des contenus vidéo et des posts générés par les utilisateurs.

La firme explique que l’émergence d’outils comme Instagram Reels, lancé pour concurrencer TikTok, a empiré l’affaire en encourageant « l’infraction exponentielle ». En effet, lorsqu’un audio utilisé dans une vidéo courte n’a pas été détecté par Instagram comme faisant partie de sa bibliothèque, la fonction Original Audio présume automatiquement que le contenu appartient à l’utilisateur qui publie le Reel. De ce fait, quand d’autres utilisateurs voient cette vidéo, un bouton apparaît pour leur permettre d’extraire la musique et de l’inclure dans leur propre contenu.

« La fonction « Original Audio » permet à Meta d’extraire ou de séparer la musique du contenu vidéo original dans lequel elle a été incorporée, et de la reproduire pour n’importe lequel de ses milliards d’utilisateurs qui souhaitent l’incorporer dans leur propre contenu vidéo, indépendamment du fait que Meta (ou quiconque) ait le droit d’offrir, de reproduire, de distribuer ou d’utiliser autrement cette musique en premier lieu. Personne, même les abonnés sous licence d’Epidemic, n’a le droit de faire cela sans l’autorisation d’Epidemic », continue la firme suédoise dans son document de plainte.

Les Reels d’Instagram favoriseraient ce qu’Epidemic Sound qualifie d’« infraction exponentielle ». Photographie : S O C I A L . C U T / Unsplash

Meta ferait la sourde oreille

Ce n’est pas tout. Epidemic Sound affirme que l’outil Rights Manager de Meta, qui permet d’aider les titulaires de droits à « gérer, autoriser, protéger et valoriser leurs contenus vidéo, audio et image sur Facebook et Instagram », lui est ouvert pour les contenus vidéo mais pas audio. « Le refus de Meta s’est poursuivi malgré les explications répétées d’Epidemic selon lesquelles l’outil de gestion des droits pour la vidéo était terriblement insuffisant pour surveiller ou protéger sa musique sur les plateformes de Meta à grande échelle. Le refus injustifié et inexpliqué de Meta de donner à Epidemic l’accès à son outil de gestion des droits pour le contenu musical a permis et continue de contribuer à la violation rampante de la musique d’Epidemic sur ses plateformes », déclare Epidemic Sound.

Pour l’heure, les poursuites judiciaires n’en sont qu’à leur commencement et l’on ignore ce qu’il adviendra de la plainte. Une chose est sûre néanmoins : si Meta est coupable, elle devra mettre la main à la poche. Pour les reproductions non autorisées d’œuvres protégées par le droit d’auteur d’Epidemic, les fonctionnalités Original Audio et Reels Remix et le fait d’être un contrevenant contributif au droit d’auteur, l’entreprise suédoise des dommages-intérêts légaux maximums de 150 000 de dollars par œuvre, pour un minimum de 142 millions de dollars de dommages.

Meta dévoile un outil pour monétiser la musique… Hasard ou coup de poker ?

Simple hasard ou coup stratégique ? Si la firme de Mark Zuckerberg ne s’est pas encore exprimée sur cette affaire, elle vient de dévoiler dans un billet de blog une nouvelle fonction de monétisation permettant aux créateurs d’utiliser de la musique sous licence d’artistes populaires dans leurs vidéos Facebook et de gagner une part des revenus publicitaires en continu. Baptisée Music Revenus Sharing, cette fonctionnalité est la première dans son genre au sein de l’industrie de la musique, selon Meta. Elle est en outre alimentée par Rights Manager, l’outil pointé du doigt par Epidemic Sound.

Reste à voir si cela permettra à Meta de contourner les accusations de son homologue suédoise, notamment en mettant en avant cet outil récent et innovant.