Dans la ville de Waco au Texas, un jury fédéral a ordonné à Intel de payer la coquette somme de 2,2 milliards de dollars de dommages et intérêts à la firme VLSI Technology LLC. La firme a été reconnue coupable d’avoir enfreint deux brevets.

« Intel est en profond désaccord avec le verdict du jury d'aujourd'hui. Nous avons l'intention de faire appel et sommes confiants que nous allons l'emporter », a déclaré l'entreprise dans un communiqué. Il faut dire que l’affaire est pour le moins cocasse. En effet, les deux brevets, qui couvrent des technologies permettant d’augmenter la puissance et la vitesse des processeurs, ont été rachetés par de nombreuses sociétés au fil du temps. Depuis 2015, la firme de semi-conducteurs néerlandaise NXP Semiconductors les avait en sa possession, cette dernière va d’ailleurs obtenir une partie de l’amende infligée à Intel.

Fondée il y a quatre ans, VLSI Technology LLC se les ait procurés en 2019. Pour l’avocat du géant américain, William Lee, l’entreprise « a pris deux brevets qui n'avaient pas été utilisés depuis 10 ans et a dit : “Nous aimerions 2 milliards de dollars” ». Il s’agit d’une manière de faire « scandaleuse » selon lui, car ce procès est la seule source de revenus de VLSI Technology LLC qui ne développe pas de produits. Obligeant Intel à p

Un marteau de justice noir.

Cette décision de justice est l'une des plus importantes concernant les brevets outre-Atlantique. Image : Pexels

ayer 1,4 milliard de dollars pour avoir enfreint un brevet et 675 millions de dollars pour le second, le jury a refusé les requêtes de la firme basée à Santa Clara en Californie. Cette dernière affirmait notamment que l’un d’entre eux était invalide.

 

Selon la loi fédérale en vigueur aux États-Unis, une entreprise n’est pas dans l’obligation de connaître l’existence d’un brevet pour être accusée de l’avoir enfreint. Ainsi, l’avocat de VLSI Technology LLC, Morgan Chu, reproche à Intel son « aveuglement volontaire » car cette dernière n’aurait pas cherché à voir si sa technologie avait déjà été pensée par une autre firme. « Nous sommes très heureux que le jury ait reconnu la valeur des innovations telles qu'elles se reflètent dans les brevets et nous sommes extrêmement satisfaits du verdict du jury », a déclaré Michael Stolarski, directeur général de VLSI, dans un communiqué.

Si Intel est reconnue coupable après avoir fait appel, il s’agira alors de l'un des jugements les plus importants de l'histoire des États-Unis en matière de brevets.